access_time Publié 21.12.2016

DSD* – variantes du développement sexuel

Dr. iur., LL.M. Mirjam Werlen, Bern

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DSD* – variantes du développement sexuel

21.12.2016

Le consentement par substitution des parents à leur enfant incapable de discernement peut fondamentalement justifier une atteinte à l'intégrité si celle-ci est conforme à l’intérêt de l'enfant, notamment en termes de santé, y compris à long terme.

L'indication médicale constitue une telle justification. Ce que l'on entend par indication médicale [1] est par exemple défini dans des lignes directrices.

Une indication psychosociale seule justifie-t-elle également que les parents consentent à une atteinte irréversible à l'intégrité de l'enfant (réduction du clitoris, par ex.) en l'absence de problèmes médicaux (pas d'indication médicale au sens strict)?

S'il est possible de justifier que l'indication médicale au sens large inclut l'indication psychosociale (prise en considération de l'environnement psychosocial du patient, par ex. relation parent-enfant), cette dernière n'est pas l'unique critère; l'homme ne devrait pas être considéré seulement comme un être physique.

Ne pas oublier le soutien psychologique des parents

Dans sa recommandation, le médecin doit donc tenir compte de l'indication psychosociale, mais il ne doit pas résoudre un problème au fond de nature strictement psychosociale par des moyens médico-chirurgicaux. En cas de virilisation importante (classification de Prader type 4/5, par ex.), le problème psychosocial est cependant considérable. La question du soutien psychologique des parents avant et après la naissance se pose donc [2]. Du point de vue du petit patient, les éléments décisifs sont notamment le droit à l'autodétermination et la proportionnalité de l'intervention, c’est pourquoi, en l'absence d'indication médicale au sens strict, il convient de préserver son droit de décision au regard de son «espace psychique propre» et des situations de sa vie future.

*DSD (Disorders of Sex Development/troubles du développement sexuel, parfois Differences of Sex Development. Les lignes directrices de la Société allemande d’urologie (DGU), entre autres, emploient désormais le terme de Varianten der Geschlechtsentwicklung (variantes du développement sexuel), voir AWMF-Register Nr. 174/001 de juillet 2016, classe: S2k. Il serait préférable de parler de VSD (Variations of Sex Development, variations du développement sexuel).

Remarques:

Veuillez tenir compte de l’article de Mirjam Werlen sur les DSD paru dans le Bulletin des médecins suisses numéro 32.

On vous recommande une contribution de Kraft/Hersperger/Herren, "Diagnose und Indikation als Schlüsseldimensionen der Qualität", qui a paru dans l'édition 41 de l'année 2012 dans le Bulletin des médecins suisses.

Veuillez lire à ce sujet un article publié dans l’édition d’août 2016 de Jusletter. Attention: l’article est payant.

Références:

1 Par ex. Dörries/Lipp, Medizinische Indikation, 2015; Kraft/Hersperger/Herren, Document de base du département DDQ, BMS 2012/41, p. 1485-9.

2 En particulier les prestations relevant du droit des assurances sociales; voir Werlen/Shaha/Streuli, Soutien aux parents d’enfants nés avec des variations du développement sexuel (DSD/VSD – «intersexualité»), Jusletter du 29 août 2016.

L’opinion de l’auteur invité ne reflète pas nécessairement celle de la rédaction.

Dr. iur., LL.M. Mirjam Werlen

, Bern

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